Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUOFAST
Aventis CropScience France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92418763
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2012

Présentation de la marque DUOFAST

Déposée le 13 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience France domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2220264) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2220264) - 92160 - France.

La marque DUOFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUOFAST est expirée depuis le 13 mai 2012.

Aventis CropScience France a également déposé les autres marques suivantes : HELICIA , SEMAN , PRINTAZOL , SYNEXA , AGROSERVICES


Aventis CropScience France, Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2220264) - 69009 - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2220264) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220264 - Publication au BOPI 2002-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides